{"id":6762,"date":"2020-09-29T14:33:48","date_gmt":"2020-09-29T13:33:48","guid":{"rendered":"https:\/\/www.celluloses-broceliande.fr\/?page_id=6762"},"modified":"2020-09-29T14:33:48","modified_gmt":"2020-09-29T13:33:48","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.celluloses-broceliande.fr\/en\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<div class=\"post-content\">\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Introduction<\/h2>\n<p>Celluloses de Broc\u00e9liande s\u2019engage \u00e0 respecter votre vie priv\u00e9e et \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles. Conform\u00e9ment \u00e0 la L\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de Protection des Donn\u00e9es Personnelles, cette Politique de Confidentialit\u00e9 a vocation \u00e0 vous expliquer comment Celluloses de Broc\u00e9liande collecte, traite, prot\u00e8ge et potentiellement partage vos Donn\u00e9es Personnelles. Cette Politique de Confidentialit\u00e9 vous informe \u00e9galement quant \u00e0 vos droits et \u00e0 la mani\u00e8re de les exercer.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">D\u00e9finitions<\/h2>\n<ul>\n<li><strong>Responsable de traitement<\/strong> : s\u2019entend de la personne ou de l\u2019entit\u00e9 qui d\u00e9termine les finalit\u00e9s et les moyens du traitement de Donn\u00e9es Personnelles.<\/li>\n<li><strong>L\u00e9gislation applicable en mati\u00e8re de Protection des Donn\u00e9es Personnelles<\/strong> : fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la Directive 2002\/58\/CE et au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (UE) 2016\/679, (ci-apr\u00e8s \u00ab RGPD \u00bb) ainsi qu\u2019\u00e0 tous les actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s et actes d\u2019ex\u00e9cution adopt\u00e9s en vertu du RGPD et aux lois des \u00c9tats membres pr\u00e9cisant les dispositions dudit R\u00e8glement applicables au traitement de Donn\u00e9es Personnelles.<\/li>\n<li><strong>Sous-traitant<\/strong> : s\u2019entend de la personne ou de l\u2019entit\u00e9 qui traite des Donn\u00e9es Personnelles pour le compte, sur instruction et sous l\u2019autorit\u00e9 d\u2019un Responsable de traitement.<\/li>\n<li><strong>Celluloses de Broc\u00e9liande <\/strong>: s\u2019entend de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e9tablie \u00e0 PLOERMEL (56) et de toutes ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es.<\/li>\n<li><strong>Donn\u00e9es Personnelles<\/strong> : s\u2019entend de toute donn\u00e9e permettant directement ou indirectement l\u2019identification d\u2019une personne physique.<\/li>\n<li><strong>Site<\/strong> : s\u2019entend du site web celluloses-broceliande.fr, ainsi que tous ses sous-domaines.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Responsable de traitement<\/h2>\n<p>Les Donn\u00e9es Personnelles obtenues via ce Site sont trait\u00e9es par Celluloses de Broc\u00e9liande, agissant en qualit\u00e9 de Responsable de traitement.<\/p>\n<p><strong>Coordonn\u00e9es de Celluloses de Broc\u00e9liande<\/strong> : Z.I. La Lande du Moulin B.P. 76 56803 Plo\u00ebrmel Cedex France<br \/>\n<a href=\"tel:\/\/0240217020\">T\u00e9l. : +33 (0) 2 97 74 25 25 <\/a><\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es<\/h2>\n<p>Lors de chaque connexion sur le Site, le Responsable de traitement ou des tiers agissant pour son compte, collectent et stockent automatiquement des informations relatives \u00e0 votre syst\u00e8me et \u00e0 vos activit\u00e9s sur le Site. Ces informations peuvent inclure:<\/p>\n<ul>\n<li>Le num\u00e9ro d\u2019identification unique de votre ordinateur ou de tout autre appareil \u00e9lectronique,<\/li>\n<li>Votre adresse IP,<\/li>\n<li>Des informations techniques sur votre appareil comme le type d\u2019appareil, le navigateur Internet ou le syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9s,<\/li>\n<li>Vos pr\u00e9f\u00e9rences et param\u00e8tres \u00e0 l\u2019image du fuseau horaire ou de la langue,<\/li>\n<li>Des donn\u00e9es statistiques relatives \u00e0 vos activit\u00e9s et habitudes de navigation.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Lors de vos demandes d\u2019informations compl\u00e9mentaires via les formulaires du Site, le Responsable de traitement peut collecter des Donn\u00e9es Personnelles que vous aurez soit volontairement communiqu\u00e9es ou qui sont n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture ou l\u2019am\u00e9lioration de ses services, \u00e0 savoir :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Informations d\u2019identit\u00e9 <\/strong>(pr\u00e9nom, nom de famille, adresse email, genre, adresse postale, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone) utilis\u00e9es pour vous identifier et pour vous fournir les services demand\u00e9s,<\/li>\n<li><strong>Informations de localisation<\/strong> : utilis\u00e9es pour adapter l\u2019information en fonction de votre situation g\u00e9ographique,<\/li>\n<li><strong>Ou toute autre information<\/strong> que vous aurez volontairement communiqu\u00e9e.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Finalit\u00e9s de la collecte de donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>FiLe Responsable de traitement s\u2019engage \u00e0 collecter et traiter vos Donn\u00e9es Personnelles uniquement pour vous fournir ses services ou pour r\u00e9pondre \u00e0 une obligation l\u00e9gale. Le Responsable de traitement utilisera vos Donn\u00e9es Personnelles uniquement dans le respect de la finalit\u00e9 pour laquelle vous les lui avez communiqu\u00e9es, conform\u00e9ment \u00e0 ce qui vous a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9 sur notre Site au moment de la communication de vos Donn\u00e9es Personnelles :<\/p>\n<ul>\n<li>Les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es lors de votre inscription aux newsletters du Responsable de traitement, ou par le biais de tout formulaire ou autres demandes similaires seront uniquement utilis\u00e9es dans le respect de la finalit\u00e9 pour laquelle ces informations ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es et collect\u00e9es ;<\/li>\n<li>Les Donn\u00e9es Personnelles collect\u00e9es lors de chaque connexion seront utilis\u00e9es pour tracer votre parcours sur le Site afin de permettre au Responsable de traitement d\u2019\u00e9tablir des statistiques sur les pages les plus visit\u00e9es et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, de contr\u00f4ler et am\u00e9liorer le fonctionnement du Site.<\/li>\n<li>Le Responsable de traitement pourra \u00e9galement utiliser vos Donn\u00e9es Personnelles \u00e0 des fins de prospection directe, et ce afin de vous fournir une meilleure qualit\u00e9 de services, uniquement si vous y avez consenti.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Bases l\u00e9gales du traitement de donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>Nous traitons vos Donn\u00e9es Personnelles sur les bases juridiques suivantes:<\/p>\n<p><strong>Votre consentement<\/strong> : Lorsque vous communiquez vos Donn\u00e9es Personnelles au Responsable de traitement, vous consentez \u00e0 ce qu\u2019il utilise vos Donn\u00e9es Personnelles conform\u00e9ment \u00e0 la finalit\u00e9 identifi\u00e9e.<\/p>\n<p><strong>Ex\u00e9cution d\u2019un contrat<\/strong> : Le Responsable de traitement peut traiter vos Donn\u00e9es Personnelles pour remplir ses obligations contractuelles et vous fournir ses services.<\/p>\n<p><strong>Obligation l\u00e9gale<\/strong> : Le Responsable de traitement peut traiter vos Donn\u00e9es Personnelles pour remplir une obligation l\u00e9gale.<\/p>\n<p><strong>Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime<\/strong> : Le Responsable de traitement peut traiter vos Donn\u00e9es Personnelles pour am\u00e9liorer ses services et s\u2019assurer que vous b\u00e9n\u00e9ficiez de la meilleure exp\u00e9rience sur son Site.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Partage de vos donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>Les Donn\u00e9es Personnelles obtenues via ce Site sont trait\u00e9es par la SA Vous autorisez le Responsable de traitement \u00e0 partager vos Donn\u00e9es Personnelles avec des prestataires de services, des sous-traitants et des agents pour exercer certaines fonctions pour son compte et conform\u00e9ment \u00e0 ses instructions, \u00e0 l\u2019image de prestataires de paiements, de prestataires informatiques, de comptables, d\u2019auditeurs ou d\u2019avocats. Dans certaines circonstances, le Responsable de traitement pourra \u00eatre contraint de partager vos Donn\u00e9es Personnelles avec les autorit\u00e9s gouvernementales et\/ou les forces de l\u2019ordre pour se conformer aux lois en vigueur dans le cadre par exemple de la loi anti-corruption, pour prot\u00e9ger les droits, la propri\u00e9t\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 d\u2019un tiers ou pour se conformer \u00e0 ses conditions g\u00e9n\u00e9rales. Le Responsable de traitement pourra \u00e9galement partager vos Donn\u00e9es Personnelles dans le cadre d\u2019un projet de fusion, de cession d\u2019actifs, de consolidation ou restructuration, de financement ou d\u2019acquisition de tout ou partie de son activit\u00e9 par une autre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Hyperliens<\/h2>\n<p>Le Site du Responsable de traitement peut contenir des liens vers d\u2019autres sites susceptibles de vous int\u00e9resser. Lorsque vous utilisez ces liens pour quitter le Site du Responsable de traitement, le Responsable de traitement n\u2019exerce aucun contr\u00f4le sur ces autres sites. Par cons\u00e9quent, le Responsable de traitement ne peut \u00eatre tenu pour responsable de la protection et de la confidentialit\u00e9 des informations que vous aurez fournies, volontairement ou non, en visitant ces sites et lesdits sites ne sont pas r\u00e9gis par la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9. Nous vous invitons ainsi \u00e0 faire preuve de prudence et \u00e0 prendre connaissance de la politique de confidentialit\u00e9 des sites en question.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Vos droits<\/h2>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur, vous disposez des droits suivants \u00e0 l\u2019\u00e9gard de vos Donn\u00e9es Personnelles :<\/p>\n<p><strong>Droit d\u2019acc\u00e8s <\/strong>: Vous avez le droit de demander l\u2019acc\u00e8s \u00e0 vos Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\n<p><strong>Droit de rectification<\/strong> : Vous avez le droit de demander la rectification de vos Donn\u00e9es Personnelles lorsque ces derni\u00e8res sont incorrectes ou incompl\u00e8tes.<\/p>\n<p><strong>Droit \u00e0 l\u2019effacement (\u201cDroit \u00e0 l\u2019oubli\u201d) <\/strong>: Vous avez le droit de demander l\u2019effacement de vos Donn\u00e9es Personnelles et ce uniquement si l\u2019une des conditions \u00e9dict\u00e9es par le RGPD est remplie. N\u00e9anmoins, le Responsable de traitement est autoris\u00e9 \u00e0 refuser votre demande ou \u00e0 conserver certaines de vos Donn\u00e9es Personnelles dans le but de se conformer \u00e0 certaines obligations l\u00e9gales.<\/p>\n<p><strong>Droit \u00e0 la limitation du traitement<\/strong> : Vous avez le droit de demander au Responsable de traitement de limiter la fa\u00e7on dont sont trait\u00e9es vos Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\n<p><strong>Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/strong> : Vous avez le droit de demander \u00e0 recevoir les Donn\u00e9es Personnelles que vous avez fournies au Responsable de traitement, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine, pour transmettre ces donn\u00e9es \u00e0 un autre Responsable de traitement. Ce droit est cependant subordonn\u00e9 \u00e0 la r\u00e9union des deux conditions suivantes : (i) le traitement est fond\u00e9 sur votre consentement ou l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat et (ii) est effectu\u00e9 \u00e0 l\u2019aide de proc\u00e9d\u00e9s automatis\u00e9s.<\/p>\n<p>Vous pouvez exercer ces droits en envoyant votre requ\u00eate par e-mail \u00e0 contact@celluloses-broceliande.fr et le Responsable de traitement mettra tout en \u0153uvre pour r\u00e9pondre \u00e0 votre requ\u00eate le plus rapidement possible.<\/p>\n<p><strong>Droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s d\u2019une autorit\u00e9 de contr\u00f4le<\/strong> : Vous avez le droit d\u2019introduire une r\u00e9clamation aupr\u00e8s de l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente en fonction de l\u2019\u00c9tat membre dans lequel vous vous situez.<\/p>\n<p>Toute inscription \u00e0 une newsletter pourra \u00eatre annul\u00e9e \u00e0 tout moment par l\u2019envoi d\u2019un e-mail \u00e0 contact@celluloses-broceliande.fr.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Dur\u00e9e de conservation<\/h2>\n<p>Le Responsable de traitement conservera vos Donn\u00e9es Personnelles uniquement pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire \u00e0 la finalit\u00e9 du traitement pour lequel ces donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es ou pour se conformer \u00e0 certaines obligations l\u00e9gales.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Transfert des donn\u00e9es hors de l\u2019Espace \u00c9conomique Europ\u00e9en<\/h2>\n<p>Le Responsable de traitement peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 transf\u00e9rer vos Donn\u00e9es Personnelles \u00e0 destination de pays en dehors de l\u2019Espace \u00c9conomique Europ\u00e9en (EEE) dont la l\u00e9gislation offre un niveau de protection diff\u00e9rent en mati\u00e8re de Donn\u00e9es Personnelles. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 vos Donn\u00e9es Personnelles seraient transf\u00e9r\u00e9es en dehors de l\u2019EEE, le transfert sera effectu\u00e9 sous couvert de la signature de clauses contractuelles types adopt\u00e9es par la Commission Europ\u00e9enne. Ces clauses ont vocation \u00e0 offrir des garanties en mati\u00e8re de transfert de Donn\u00e9es Personnelles et sont utilis\u00e9es par le Responsable de traitement tant pour s\u00e9curiser ledit transfert que pour se conformer \u00e0 la L\u00e9gislation sur la Protection des Donn\u00e9es.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es<\/h2>\n<p>Pour toute question, inqui\u00e9tude ou r\u00e9clamation relative \u00e0 cette Politique de confidentialit\u00e9, vous pouvez contacter le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse mail suivante : contact@celluloses-broceliande.fr<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">S\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n<p>Le Responsable de traitement a mis en place des mesures techniques, organisationnelles et structurelles raisonnables pour assurer un niveau de protection ad\u00e9quat de vos Donn\u00e9es Personnelles contre tout traitement non autoris\u00e9 ou illicite ainsi que pour pr\u00e9venir la perte accidentelle, la destruction ou la survenance de tout dommage. Dans le cas o\u00f9 vos Donn\u00e9es Personnelles seraient transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 des tiers, le Responsable de traitement s\u2019assurera que vos Donn\u00e9es Personnelles seront trait\u00e9es uniquement selon ses instructions. Lorsque le Responsable de traitement vous a communiqu\u00e9 un mot de passe ou lorsque vous avez vous-m\u00eame choisi un mot de passe vous permettant l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certaines parties de son Site, il est de votre responsabilit\u00e9 de garder ce mot de passe confidentiel.<\/p>\n<h2 data-fontsize=\"20\" data-lineheight=\"25\">Politique de cookies<\/h2>\n<h3 data-fontsize=\"15\" data-lineheight=\"20\">Information sur les Cookies<\/h3>\n<p>Les cookies d\u00e9signent l\u2019ensemble des traceurs d\u00e9pos\u00e9s sur le navigateur ou le disque dur de votre \u00e9quipement informatique, lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019utilisation logiciel ou d\u2019une application mobile notamment (ci-apr\u00e8s les \u00ab Cookies \u00bb). Le pr\u00e9sent Site utilise diff\u00e9rentes sortes de Cookies afin de vous offrir une meilleure exp\u00e9rience de navigation sur le Site et de vous faire b\u00e9n\u00e9ficier de toutes les fonctionnalit\u00e9s disponibles sur le Site.<\/p>\n<h3 data-fontsize=\"15\" data-lineheight=\"20\">Finalit\u00e9s des diff\u00e9rents Cookies<\/h3>\n<p>Les Cookies de fonctionnalit\u00e9 que le Site \u00e9met vous permettent d\u2019utiliser les fonctionnalit\u00e9s basiques du Site, d\u2019adapter la pr\u00e9sentation du Site \u00e0 vos pr\u00e9f\u00e9rences d\u2019affichage du terminal (langue utilis\u00e9e, r\u00e9solution d\u2019affichage, syst\u00e8me d\u2019exploitation utilis\u00e9, etc.) lors des visites sur le Site, et de m\u00e9moriser des informations relatives au formulaire que vous remplissez sur le Site. De plus, les Cookies d\u2019analyse de performance que le Site \u00e9met permettent au Responsable de traitement d\u2019\u00e9tablir des statistiques et volumes de fr\u00e9quentations et d\u2019utilisation des divers \u00e9l\u00e9ments composant le Site. Les informations obtenues par le biais des Cookies ne seront pas partag\u00e9es avec des tiers non autoris\u00e9s. Enfin, les Cookies \u00ab r\u00e9seaux sociaux \u00bb sont \u00e9mis par des tiers, \u00e0 travers les outils Facebook, Twitter, LinkedIn et YouTube avec lesquels travaillent le Site, et qui permettent de fournir au Responsable de traitement des donn\u00e9es plus pr\u00e9cises sur l\u2019audience du Site et des informations sur les partages effectu\u00e9s sur les r\u00e9seaux sociaux. L\u2019utilisation des Cookies \u00ab r\u00e9seaux sociaux \u00bb par les tiers n\u2019est pas ma\u00eetris\u00e9e par le Responsable de traitement. Par cons\u00e9quent, il vous est recommand\u00e9 de consulter la politique Cookies de ces tiers.<\/p>\n<h3 data-fontsize=\"15\" data-lineheight=\"20\">\u00cates-vous oblig\u00e9 d\u2019accepter les Cookies ?<\/h3>\n<p>Vous n\u2019avez aucune obligation d\u2019accepter les Cookies, et vous pouvez \u00e0 tout moment les refuser et\/ou les bloquer en activant le param\u00e8tre du navigateur permettant de les refuser en totalit\u00e9 ou en partie. 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